Les types de taxes en Arabie Saoudite
L’Arabie Saoudite, en tant que l’une des économies les plus importantes du Moyen-Orient, a développé un système fiscal visant à diversifier ses sources de revenus au-delà du pétrole. Ce système inclut plusieurs types de taxes, chacune ayant des implications et des objectifs spécifiques. Cet article explore en détail les principales taxes en vigueur dans le royaume saoudien.
1. La Taxe sur la Valeur Ajoutée (TVA)
Introduction
La Taxe sur la Valeur Ajoutée (TVA) a été introduite en Arabie Saoudite le 1er janvier 2018. Initialement fixée à un taux de 5 %, la TVA a été augmentée à 15 % le 1er juillet 2020 dans le cadre des mesures prises pour soutenir l’économie face aux défis financiers, notamment ceux liés à la pandémie de COVID-19.
Fonctionnement
La TVA est appliquée sur la plupart des biens et services fournis en Arabie Saoudite. Les entreprises enregistrées à la TVA doivent collecter cette taxe sur leurs ventes et la verser aux autorités fiscales. La TVA payée sur les achats professionnels peut être déduite de la TVA collectée, permettant ainsi aux entreprises de ne payer que la différence nette.
Exemptions et taux réduits
Certaines transactions sont exemptées de TVA ou bénéficient d’un taux zéro. Par exemple, les exportations de biens et certains services internationaux peuvent être exonérés de TVA. De plus, certains secteurs, comme l’éducation et la santé, bénéficient également d’exemptions ou de taux réduits pour certains services.
2. Les Droits de Douane
Rôle et importance
Les droits de douane constituent une autre source importante de revenus pour l’Arabie Saoudite. Ils sont imposés sur les biens importés dans le pays. Le taux des droits de douane varie en fonction du type de produit et de sa classification tarifaire.
Tarification et exemptions
Les taux de droits de douane peuvent aller de 0 % à 25 % ou plus, selon le produit. Certains biens, notamment ceux nécessaires pour les infrastructures ou les projets de développement, peuvent bénéficier d’exemptions ou de réductions tarifaires.
3. La Taxe sur les Sociétés
Champ d’application
La taxe sur les sociétés en Arabie Saoudite est principalement imposée aux entreprises étrangères opérant dans le royaume. Les sociétés nationales saoudiennes sont généralement soumises au système de Zakat, une forme de contribution religieuse.
Taux et calcul
Le taux standard de la taxe sur les sociétés est de 20 % des bénéfices imposables. Les entreprises doivent calculer leur revenu imposable en tenant compte de toutes les dépenses admissibles et des déductions autorisées par la loi fiscale saoudienne.
4. Le Zakat
Définition et origine
Le Zakat est un impôt religieux obligatoire pour les musulmans, calculé sur la base de la richesse et des actifs d’une personne ou d’une entreprise. En Arabie Saoudite, le Zakat est administré par l’Autorité générale du Zakat et des impôts (GAZT).
Calcul et paiement
Le taux de Zakat est de 2,5 % de la base d’imposition nette, qui comprend généralement les capitaux propres et les bénéfices non distribués. Les entreprises doivent soumettre une déclaration de Zakat annuelle et effectuer les paiements correspondants.
5. La Taxe sur les Produits Nocifs
Contexte
Introduite en juin 2017, cette taxe vise à réduire la consommation de produits considérés comme nocifs pour la santé publique. Elle comprend les taxes sur les boissons énergétiques, les boissons gazeuses, et les produits du tabac.
Taux et produits concernés
Les boissons énergétiques sont taxées à un taux de 100 %, les boissons gazeuses à 50 %, et les produits du tabac à 100 %. Cette taxe a un double objectif : générer des revenus supplémentaires pour le gouvernement et encourager des comportements plus sains parmi la population.
6. La Taxe de Séjour
Application et objectifs
La taxe de séjour, également connue sous le nom de « Taxe de séjour touristique », a été introduite pour les hôtels et autres établissements d’hébergement en Arabie Saoudite. Elle vise à financer les infrastructures touristiques et à promouvoir le secteur touristique en pleine expansion.
Montant et perception
Le montant de la taxe de séjour peut varier en fonction de la catégorie de l’établissement et du coût du séjour. Elle est généralement ajoutée à la facture du client au moment du paiement.
Conclusion
L’Arabie Saoudite a mis en place un système fiscal diversifié pour soutenir ses ambitions économiques et réduire sa dépendance aux revenus pétroliers. La TVA, les droits de douane, la taxe sur les sociétés, le Zakat, la taxe sur les produits nocifs et la taxe de séjour sont autant de mécanismes qui contribuent à la stabilité financière du pays et à la réalisation de ses objectifs de développement. En comprenant ces différentes taxes, les entreprises et les citoyens peuvent mieux se conformer aux réglementations fiscales et participer au développement économique du royaume.
