Les droits de douane en Jordanie sont calculés en fonction de la valeur en douane des marchandises importées. La valeur en douane est généralement déterminée en utilisant la valeur transactionnelle, c’est-à-dire le prix réel payé ou à payer pour les marchandises lorsqu’elles sont vendues pour l’exportation vers la Jordanie, ajusté conformément aux dispositions de l’Accord sur l’OMC sur l’évaluation en douane. Cela signifie que le prix réel payé ou à payer est ajusté pour inclure les éléments tels que les commissions, les coûts d’emballage, les redevances et les droits de licence, les frais de transport et d’assurance jusqu’au port ou à la frontière jordanienne.
Une fois que la valeur en douane est déterminée, les droits de douane sont calculés en appliquant le taux de droit approprié. En Jordanie, les droits de douane peuvent être ad valorem (un pourcentage de la valeur en douane des marchandises) ou spécifiques (un montant fixe par unité de poids, de volume, de longueur, etc., des marchandises).
Il convient de noter que la Jordanie est signataire de plusieurs accords de libre-échange qui peuvent affecter les droits de douane applicables. Par exemple, les marchandises en provenance des pays signataires de l’Accord de libre-échange arabe (ALE) ou de l’Accord d’association euro-méditerranéen bénéficient de réductions ou d’exemptions de droits de douane, sous réserve de certaines conditions.
Il est recommandé de consulter les autorités douanières jordaniennes ou de faire appel à un expert en commerce international pour obtenir des informations précises sur les droits de douane applicables à des marchandises spécifiques.
Plus de connaissances
En Jordanie, les droits de douane sont réglementés par la Direction générale des douanes jordaniennes, qui applique les tarifs douaniers en vigueur. Les tarifs douaniers peuvent varier en fonction de la nature des marchandises importées et sont généralement classés en fonction du Système harmonisé de désignation et de codification des marchandises (SH).
Les tarifs douaniers jordaniens sont généralement ad valorem, ce qui signifie qu’ils sont calculés en pourcentage de la valeur en douane des marchandises importées. Par exemple, un produit peut être soumis à un droit de douane de 5 %, ce qui signifie que 5 % de la valeur en douane du produit doit être payé en droits de douane à l’importation.
Cependant, certains produits peuvent être soumis à des tarifs spécifiques, qui sont des montants fixes par unité de poids, de volume, de longueur, etc. Par exemple, les droits de douane sur les véhicules automobiles peuvent être calculés en fonction de leur cylindrée ou de leur poids.
Il est important de noter que la Jordanie a signé plusieurs accords de libre-échange qui ont une incidence sur les tarifs douaniers. Par exemple, l’Accord de libre-échange arabe (ALE) et l’Accord d’association euro-méditerranéen prévoient des réductions ou des exemptions de droits de douane pour les marchandises en provenance des pays signataires.
En résumé, les droits de douane en Jordanie sont calculés en fonction de la valeur en douane des marchandises importées, avec des tarifs généralement ad valorem ou spécifiques, en fonction du SH. Les accords de libre-échange peuvent également avoir une incidence sur les droits de douane applicables.